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Une seigneurie est une institution médiévaleet moderne occidentale assurant l'encadrement économique et judiciaire des populations par un individu ou une personne morale n'exerçant pas nécessairement lasouveraineté. La seigneurie est une réalité distincte du fief, qui est l'un des modes d'exercice de la seigneurie, avec l'alleu.La seigneurie est un ensemble de terres, c'est-à-dire de propriétés foncières, de droits et de redevances. Elle est dans une certaine mesure, l'héritière de la villa de l'Antiquité tardive en même temps que la résultante de l'éparpillement du pouvoir public avant l'an Mille[1]. La seigneurie est le cadre privilégié par lequel l'aristocratie médiévale assure sa prééminence sociale, économique et politique. La limitation des prérogatives seigneuriales est l'un des biais par lequel le pouvoir des États s'affirme à la fin de l'époque médiévale et durant l'époque moderne. Dans certains pays, comme le Royaume-Uni, des réalités ressortissantes de la seigneurie subsistent encore.On estime entre 40 000 et 50 000 le nombre de seigneuries en France au xviiie siècle.

DéfinitionModifier

Reconstruction d'un château médiéval, Bachritterburg, Bade-WurtembergLa naissance de la seigneurie comme cadre économique et judiciaire est difficile à établir. On ne commence à vraiment comprendre le fonctionnement seigneurial qu'à partir du moment où la documentation est suffisamment abondante, c'est-à-dire à partir du xiie siècle.L'historiographie, reprenant les analyses deGeorges Duby[2], divise traditionnellement le fonctionnement seigneurial en deux institutions, la seigneurie foncière, c'est-à-dire le fonctionnement de la seigneurie comme un grand domaine, et la seigneurie banale, l'exercice de droits ressortissant du fonctionnement public et pouvant s'exprimer notamment par la contrainte sur les hommes soumis à la seigneurie, droits que les hommes du Moyen Âge nommaient ban. Cette distinction est cependant contestée non seulement parce qu'elle n'apparaît pas dans les sources médiévales, mais aussi et surtout parce que le principe même de la seigneurie tient à la fusion de la domination foncière et du pouvoir de commandement[3].

Le seigneur

Le possesseur d'une seigneurie porte le titrede « Seigneur » ; il peut être un individu, dans la très grande majorité des cas un ressortissant de la noblesse, mais aussi unepersonne morale le plus souvent une institution ecclésiastique telle une abbaye, un chapitre cathédral ou canonial ou un ordre militaire. Le pouvoir du seigneur s'exerce par divers intermédiaires, dont le plus important est le bailli. Le souverain peut aussi être seigneur ; les seigneuries qu'il possède forment le domaine royal.Le titre de seigneur est aussi accordé, surtout à l'époque moderne, à des individus titulaires de fiefs nobles qui ne sont pas pour autant des seigneuries. Ces « seigneurs » sont parfois appelés sieurs, à ne pas confondre avec « sire », terme équivalent à celui de seigneur à l'époque médiévale. L'individu dont relèvent un ensemble de censives peut porter le titre de seigneur censier ; celui qui possède le droit de haute-justice porte le titre de seigneur justicier. Le titre de seigneur de paroisse est parfois appliqué aux seigneurs ayant autorité, notamment comme patron, sur une église paroissiale.Les modes de la détention de la seigneurie varient : elle peut être tenue en fief, c'est-à-dire conférée par une personne à une autre en échange de services, ou en alleu, sans aucune dépendance. La personne conférant un fief à un autre est dénommée seigneur, même si le fief en question n'est pas une seigneurie, ce qui peut entraîner des confusions. Dans ce cas, pour des raisons de clarté, l'expression « seigneur féodal » peut être employée.

La seigneurie foncière

Article détaillé : seigneurie foncière.Le seigneur est le propriétaire direct ou éminent des biens fonciers de sa seigneurie.La notion de propriété absolue sur un bien ne peut s'appliquer, car d'autres que l'utilisateur principal ont des droits sur ces biens. On distingue dans la seigneurie foncière deux ensembles : la réserve qui est l'ensemble des biens dont le seigneur se réserve l'exploitation directe, et les tenures, biens dont l'exploitation est confiée à un tenancier contre paiement d'une redevance, dénommé le plus souvent cens, et de services comme lacorvée. La répartition entre réserve et tenures varie selon les époques et les régions. Dans les tenures les seigneurs détiennent ce que l'on appelle la propriété éminente, quand le tenancier n'a que la propriété utile. Les tenures de la seigneurie et leurs différentes mutations sont inscrites dans un livre terrier, soigneusement conservé puisque déterminant quels sont les droits du seigneur sur chaque terre.La plupart des seigneuries foncières ont une assise rurale, mais il n'est pas rare de rencontrer des seigneuries urbaines, souvent aux mains de seigneurs ecclésiastiques. Ces seigneuries sont globalement plus difficiles à étudier que les seigneuries rurales à cause de leur grand enchevêtrement. À Paris existaient ainsi les seigneuries de Notre-Dame, de l'abbaye Saint-Germain-des-Prés, duTemple...La taille des seigneuries est très variable : certaines ne peuvent comprendre qu'un hameau, d'autres des régions entières. La seigneurie a longtemps été liée à la figure du château fort, qui serait son centre de direction en même temps que son expression la plus forte. En fait nombre de seigneuries, notamment, mais pas exclusivement urbaines, n'ont jamais contenu de château. À l'inverse il pouvait exister plusieurs châteaux dans une même seigneurie. Lorsque le seigneur réside sur sa seigneurie, il y possède au moins un logis seigneurial, dont le rôle est aussi symbolique, démontrant l'autorité du seigneur sur « ses » hommes. À l'époque moderne, certaines constructions sont en théorie réservées au logis seigneurial, comme les girouettes ou le pigeonnier.Bien que les seigneurs fonciers exercent toujours en théorie leur propriété éminente, en pratique il leur devient vite impossible d'exercer les droits qui en ressortent, tels que l'expropriation, sur leurs tenanciers. Toutefois, les droits ressortissants de la seigneurie banale assurent aux seigneurs une réelle autorité sur les tenanciers. Il arrive même que dans des régions de seigneuralisation tardive, telle que la Prusse de l'ordre Teutonique, les droits de la seigneurie foncière, tels que la corvée, soient transcendés par des droits d'origine banale comme le servage[1].

La seigneurie banale

Articles détaillés : Seigneurie banale et Droit seigneurial.La seigneurie banale est l'exercice de prérogatives d'essence publique sur les hommes dépendants d'une seigneurie. Ce droit de ban est dans bien des cas un pouvoir de contrainte, qui assure au seigneur des revenus bien supérieurs à ceux de la seigneurie foncière. Le ban se diffuse dans la plupart de l'Occident dans la seconde moitié du xie siècle. Il se manifeste notamment par des services et des redevances fortes, mais dont la composition et l'importance varient fortement selon les régions et les époques. On peut citer les droits d'ost, c'est-à-dire d'obligation de participer aux actions militaires du seigneur, les droits de péages sur le passage des marchandises, les droits sur les héritages ou le contrôle des installations agricoles villageoises comme lepressoir, le moulin ou le four. Le contrôle de la justice par le seigneur est peut-être l'héritage le plus important de la seigneurie banale, mais les pouvoirs royaux s'attachent dès le Moyen Âge à restreindre ce contrôle sur la justice.La seigneurie banale semble plus affaiblie en milieu urbain qu'en milieu rural, notamment dans les villes où coexistent plusieurs seigneuries. Les ressortissants peuvent jouer des différentes juridictions seigneuriales les unes contre les autres. Le mouvement communal, qui voit les habitants des villes donner naissance à des institutions propres, s'accompagne souvent de la suppression des droits d'origine banale, par rachat ou cession du seigneur.Comme la seigneurie foncière, la seigneurie banale peut se diviser, par voie d'héritage ou de cession. Cette division peut ne porter que sur l'un des droits ressortissants de la seigneurie banale, ce qui peut complexifier à l'extrême le schéma de détention de la seigneurie. Ces co-seigneuries sont particulièrement présentes dans le midi de la France, mais peuvent se retrouver partout.

La coseigneurie

Une seigneurie peut être partagée de manièreindivise entre plusieurs titulaires, soit par héritage, soit parce que deux seigneurs sont conjointement à l'origine de la création d'unebastide.onjour